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Code de la propriete intellectuelle - 04/04/05-00:44
Banni

344 Msg

Salut Frof,

Oui, tu as des hommes de loi (notaires) sur le web qui te proposent de déposer ton blog. C'est bien sûr payant (sauf le premier dépôt chez certains qui appâte le client ainsi). Tu lances une recherche et notre bon vieux Google te donnera les adresses (je ne les connais pas par coeur).

Zarda

Code de la propriete intellectuelle - 04/04/05-00:44
Frof
Blogueur
Frof
62 Msg

Bonjour,

j'ai fait une recherche infructueuse sur le forum, aussi je pose ma question ici:

peut-on "proteger" legalement nos blogs en les deposant aupres d'un officier public ? si oui, avez-vous une marche à suivre à suggerer ? et comment peut-on faire pour joindre au depot les fichiers constituant le blog ? (puisque l'assemblage est fait sur le site d'over-blog et non sur nos ordi persos)

Peut-être suis-je un peu parano ? il n'y a rien de genial sur mon blog, mais c'est pas une raison pour qu'on me pique mes idées !

Merci de votre réponse 

Frof
Code de la propriete intellectuelle - 06/04/05-00:40
Surfing Dreams
Blogueur
Surfing Dreams
305 Msg

Je suis pas sur, mais je ne crois pas que tu puisses légalement protéger ton blog dans l'ensemble (Ob doit avoir son mot à dire), mais peut-etre les articles et fichiers que tu as créés.

Rappelons que les ".com", ".fr", ".asso.fr" ne peuvent etre deposer par un particulier

Code de la propriete intellectuelle - 06/04/05-00:50
Banni

83 Msg

Heu ... je crois qu'un particulier peux déposer ce qu'il veut car j'ai un amis qui a son nom de famille en .com et moi j'ai déposé le mien en .fr (juste en payant avec ma ptite CB) que j'ai redirigé vers mon Blog. http://www.passamonti.fr

Sinon pour protéger son blog, il faudrait pouvoir faire un backup entier du Blog, le mettre sur un CD et l'envoyer dans une ENVELOPPE SOLO à L'INPI ou équivalent pour la propriété intelectuelle. Ce qui fait foi, c'est l'antériorité de tes contenus et de tes créations par rapport à d'autres similaires que tu pourrais retrouver par la suite. si le gars peut pas prouver qu'il l'a fait avant toi (avec aussi une enveloppe solo par exemple), il la dans le c .. et tu gagnes ton procès ! Facile, en théorie ...

 

Code de la propriete intellectuelle - 06/04/05-00:52
Frof
Blogueur
Frof
62 Msg

Merci à vous trois...

Mais le débat reste ouvert, non ?

Frof
Code de la propriete intellectuelle - 06/04/05-00:59
Surfing Dreams
Blogueur
Surfing Dreams
305 Msg

Pour etre sur de ne rien se faire piquer, ou du moins pas trop de choses, le mieux est de créer un site avec l'html avec scripts (anti clic-droit, no image bar...), que tu ne peux pas insérer chez Ob, ou du Flash.

Traveller> t'as beau avoir payé, si une entreprise veut ton adresse, j'ai bien peur qu'elle le pourra : exemple de Milka.fr (si tu as entendu parler)

Code de la propriete intellectuelle - 06/04/05-09:27
Banni

83 Msg
ouai g suivi l'affaire, c'est honteux !! Y'a plus de justice ! Tu m'étonnes qu'elle a pas gagné, avec la batterie d'avocats que Kraft a du prendre pour faire la peau de la ptite vieille ...:?
Code de la propriete intellectuelle - 09/04/05-14:02
NC
Blogueur
NC
329 Msg
je pense qu'on peut toujours déposer ses articles où on veut et engraisser ceux qui les enregistrent. Le problème est : que faire si on se fait piller? un procés ??? Je m' arrête d' écrire pour rire plus à mon aise...
Code de la propriete intellectuelle - 09/04/05-14:09
Farfouille
Modérateur
Farfouille
4406 Msg

Je me répète et re-répète, ce sujet a maintes fois été discuté sur le forum.

La SEULE et UNIQUE façon de ne pas se faire chiper ce que l'on difuse sur le net >>>> c'est de ne pas l'y mettre ! 

Ceci dit, oui, un procès est possible sans aucun problème !

encore faut t'il que l'enjeu en vaille la peine 

 

>O_/ N'oubliez pas de visiter l'Aide Blog
Code de la propriete intellectuelle - 10/04/05-23:25
Frof
Blogueur
Frof
62 Msg

Merci à tous pour vos réponses

Désolé Farfouille de ne pas avoir vu les msg traitant du meme sujet sur le forum

De mon point de vue le sujet est donc clos

A bientôt

Frof
Code de la propriete intellectuelle - 15/09/05-10:11
Richard
Blogueur
Richard
14 Msg
cool merci
Richard, Webmaster a ses heures perdues
Code de la propriete intellectuelle - 23/09/05-14:11
NC
Blogueur
NC
29 Msg

je connais bien le sujet.

Le seul fait de créer induit la propriété exclusive (et opposable à tous) au créateur. ça, c'est la théorie... mais c'est la loi.

Ensuite, le problème de la contrefaçon est le (seul) problème de l'antériorité. Le créateur doit prouver, non pas qu'il a créé son oeuvre, mais qu'il l'a créé avant celle du contrefacteur.

Plusieurs solutions sont proposées, selon le média. Textes, musiques, pièces de théâtre, films... etc.

Ta question est très complexe, car ta "création", en l'espèce un site, est un produit évolutif, qui ne possède pas une date de création finale, au delà de laquelle la création n'évoluerait plus. Il est constamment modifié, car mis à jour. Et d'un jour à l'autre, ton site peut ne rien avoir avec le même site de la veille. Donc ton problème est de fixé l'antériorité à un produit qui évolue dans le temps.

Donc, je pense qu'il te faut dissoicer les médias de ton site. Et apporter une réelle protection à ce que tu souhaites protéger. Protège tes textes s'il te semble les plus importants.

MAIS ATTENTION :

la France a ses lois en matière de propriété intellectuelle, mais elles ne sont pas (du tout) les mêmes ailleurs. Il existe des conventions internationales qui expliquent que les droits de l'auteur sont ceux de légiférés dans son pays d'origine. Mais cette convention n'est pas universelle. Ainsi, quelqu'un dans un pays non signataire pourra tout te piquer, sans aucun scrupule, sans même avoir commis un délis.

La propriété intellectuelle est très compliquée. Et encore plus sur le net. Le conseil du canard est le meilleur...

quand il y a de l'avis, il y a de l'espoir
Code de la propriete intellectuelle - 25/09/05-11:28
Zanzibar
Blogueur
Zanzibar
66 Msg
Salut, essayez Copyright France ça ne coûte rien et c'est dissuasif. Pas d'accord pour ne rien laisser sur le net. Le blog c'est justement fait pour partager sa passion. C'est comme le P2P, si t'es téléchargé c'est bon signe! Et avant que le voleur frauduleux fasse un tabac avec ta création les poules auront des dents. 8-)

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