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| [la tortue] merci de mettre dans ce fil les blogs qui ne respectent pas les cgu - 07/10/05-09:19 | |
![]() NC messages |
1 POST PAR BLOG SVP Merci |
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| [la tortue] merci de mettre dans ce fil les blogs qui ne respectent pas les cgu - 07/10/05-09:19 | |
![]() Proceau messages |
Bonjour, Ce fil va servir a mettre les blogs qui ne respectent pas les CGU, libre aux modérateurs de savoir si c'est abusé ou pas. Pour ceux qui souhaiteraisent profiter de cela pour faire disparait du plagia, copie, ... oubliez ce fil : c'est uniquement pour les blogs respectant PAS DU TOUT les CGU - Blog uniquement fait de pub ou de lien de sponsors - Blog à caractere raciste, xenophobe, ... (et tout ces conneries) - Blog Adultes qui sont pas dans la catégorie Adulte (Tous ce qui choquerai un enfant donc ca inclu pas juste les sites cochon, Farfouille tranchera sur les blogs ou je sais pas trop) (Attention je placerai pas les blogs dans cette categorie, ils seront coupés, donc pour ceux qui sont pas encore dans cette categorie mettez vous y). - Blogs en desaccord avec les lois de la Republique Francaise Attention cela n'est pas de la censure je tiens a etre clair, mais du respect pour votre plateforme. Merci pour votre participation à cette lourde tâche. VENTE => coupé jusqu'au passage en premium PUB => coupé jusqu'au passage en premium PUB ONLY => definitivement coupé ADULTE => coupé jusqu'au passage en categorie Adulte |
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| [la tortue] merci de mettre dans ce fil les blogs qui ne respectent pas les cgu - 05/10/06-21:02 | |
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Over-FAQ messages |
Merci d'être précis dans vos demandes.
Pourquoi un blog est-il suspendu ? Essayez de ne pas polémiquer trop autour du choix d'un blog ou un autre => s'il y a polémique, dans 90% des cas, le blog ne sera pas suspendu tant qu'une plainte ne sera pas déposée. RAPPELS DE LA LOI Pédopornographie: L'article 227-23 du code pénal punit de 5 ans d'emprisonnement et de 75.000€ d'amende la fixation, l'enregistrement et la diffusion en réseau de toute représentation d'un mineur à caractère pornographique. Provocation au suicide: L'article 223-14 du code pénal punit de 3 ans d'emprisonnement et de 45.000€ d'amende toute propagande ou publicité pour le suicide. Racisme et négationisme: L'article 24 alinéa 8 de la loi du 28 juillet 1881 sur la liberté de la presse punit d'un an d'emprisonnement et de 45.000€ d'amande toute personne qui incite au racisme par tout moyen de communication électronique publique. L'article 24bis de la même moi punit de 5 ans et de 45.000€ d'amende toute contestation de l'existence de crime contre l'humanité Comment agir? Protection des mineurs sur internet - Point de contact Les messages traités sont supprimés pour éviter les soucis. Dans le cas où la decision ( suspension ou non suspension ) ne vous plait pas, c'est simple: vous demandez conseil à votre avocat et vous nous transférez une demande écrite et signée en application de la loi LCEN ou de la loi DADVSI avec les pieces juridiques associées. Pour ceux qui veulent des délais: |
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| [la tortue] merci de mettre dans ce fil les blogs qui ne respectent pas les cgu - 13/01/07-12:30 | |
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Over-FAQ messages |
Bon, les gens qui floodent : 1/ la procédure, c'est de mettre son blog aux normes, et de mailer. 2/ les demandes à répétition (par mail ou dans le forum), ca s'appelle du flood (ou du spam selon le cas) 3/ Si vous êtes mécontents du délai, à l'avenir, RESPECTEZ les règles. |
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| [la tortue] merci de mettre dans ce fil les blogs qui ne respectent pas les cgu - 12/06/07-20:23 | |
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NC
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http://lesney-matchbox.over-blog.com/ n'a toujours pas été fermé, il est encore accessible c'est inadmissible en plus
http://mangas-x-mangas.over-blog.com/article-5217506.html a également des pops up et publicités pourquoie s ce que vous fermez les blogs innocents alors que ceux qui profitent de leur premium n'ont rien ????
lesney --> ce n'est pas parceque j'en ai apres toi mais parceque il ne faut pas que tu fasse de bétises |
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| [la tortue] merci de mettre dans ce fil les blogs qui ne respectent pas les cgu - 20/07/07-11:13 | |
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Over-FAQ messages |
je rappelle que ce fil n'est pas là pour débattre: il sert à signaler les abus que lle staff aurait pu rater. (et je rappelle que ce qui est illégal en France est aussi interdit sur les blogs...) |
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